(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) THORN EUROPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606873.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2010.
THORN EUROPHANE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 21 avril 2000 n°2171076 - Publication au BOPI 2000-04-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 12 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176129 - Publication au BOPI 1994-09-12
Inscription le 23 septembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°163762 - Publication au BOPI 1993-09-23
Inscription le 23 septembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°163761 - Publication au BOPI 1993-09-23